Propriété et responsabilité éditoriale

Le présent site est la propriété de Braud Jean Luc
Sous le numéro 48009556100035

Dont le numéro de TVA intracommunautaire est : FR43480095561

Ayant son siège social

Quartier Aas
64440   Eaux Bonnes
France
Tél : 0559053494

Directeur de publication : Braud Jean Luc

HÉBERGEMENT :

L'hébergement de www.lamielleriedelamontagneverte.com est assuré par la société Oxatis.

Plus d'informations sur www.oxatis.com.

Propriété intellectuelle

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété de Braud Jean Luc. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

Déclaration à la CNIL

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site Internet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) sous le numéro 1533190.

Données nominatives

Lors de vos achats, nous collectons des informations indispensables au traitement de votre commande. Ces données font l'objet d'un traitement automatisé. elles ne seront pas utilisées pour d'autres usages que ceux indiqués ci-dessous :
- Confirmation de commande par courrier électronique ;
- Adressage d'offres commerciales

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Les utilisateurs de ce site disposent d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition qu'ils peuvent exercer de la manière suivante :

• par email grâce au formulaire accessibleici
• par courrier à l'adresse suivante : Braud Jean Luc - Quartier Aas 64440 Eaux Bonnes